Mentions Légales
1. Propriété
Ce site est la propriété du Snec Cftc Bourgogne
2 Rue du Parc 71100 Chalon sur Saône
Le Responsable de la publication du Site Web est Delphine Bouchoux
2.- Contenu du Site
On entend par Contenu du Site la structure générale, les textes, les images animées ou non, les photographies dont le site est composé.
Toute représentation totale ou partielle de ce site et de son Contenu, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation préalable expresse de Delphine Bouchoux, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.
3. Les Marques
Les liens vers d'autres sites Internet non gérés par le Snec Cftc Bourgogne et présents sur le site sont fournis exclusivement pour votre commodité.
Les Marques et Logos présentés sur le Site sont des marques déposées par leurs propriétaires respectifs ou leurs filiales en France, et/ou dans d'autres pays.
4. La Maintenance du Site
Réalisé par D. Bouchoux
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